EMOP

REGLEMENT DE CONSULTATION

 

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :

LYCEE RAOUL FOLLEREAU
3 RUE LOUIS MARCHAL BP 20535
90016 BELFORT CEDEX

Tél. : (+33) 3 84 90 16 00
Adresse(s) internet : http://www.lycee-follereau-belfort.fr

Adresse du profil d'acheteur : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Coordonnées auprès desquelles des informations complémentaires peuvent être obtenues :

EMOP - LYCEE RAOUL FOLLEREAU - 3 RUE LOUIS MARCHAL BP 20535 -

90016 BELFORT CEDEX, à l'attention de M. MULLER Gilles Tél. : (+33) 3 84 90 16 18

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Adresse à laquelle les offres doivent être remises :

EMOP - LYCEE RAOUL FOLLEREAU - 3 RUE LOUIS MARCHAL BP 20535 -

90016 BELFORT CEDEX, à l'attention de M. MULLER Gilles Fax. : (+33) 3 84 90 16 42

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I.2) Type de pouvoir adjudicateur

Autorité locale

I.3) Activité principale
ENTRETIEN, CREATION ET RENOVATION DANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU TERRITOIRE DE BELFORT

I.4) Engagement du prestataire retenu :
le prestataire retenu s'engage à la demande d'un établissement adhérent à l'EMOP à garantir les mêmes conditions que celles soumissionnées, dans l'appel d'offre du LGT Follereau.

TELECHARGER ICI LA LISTE DES ETABLISSEMENTS ADHERANTS AU GROUPEMENT DE SERVICE EMOP DE BELFORT

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
MARCHE EMOP 2017

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
FOURNITURE A RECEPTION SANS LIVRAISON

II.1.3) Lots :

Division en lots :  OUI

Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots :   OUI

II.1.4) Variantes
Des variantes seront prises en considération :   OUI AVEC PRECISION  DE MARQUE  ET CONTRETYPE

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :   DEPENDANTE DE L’ACTIVITE

II.2.2) Informations sur les options :

Options : DEMANDE DE CHIFFRAGE SPECIFIQUE SELON ACTIVITE EN COURS D’ANNEE

II.2.3) Reconduction   PAS DE TACITE RECONDUCTION

II.3) Durée du marché:

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).

APPLIQUEE A TOUS LES LOTS

II.4) Nature des lots

1) Articles TRAITEMENT DES DECHETS

2) Articles REVETEMENT ET FINITION

3) Articles MENUISERIE

4) Articles ELECTRICITE

5) Articles CARRELAGE FAIENCE

6) Articles QUINCAILLERIE

7) Articles FAUX PLAFOND

8) Articles SOLS SOUPLES

9) Articles PLATRERIE

10) Articles SANITAIRE

 II.5) Informations complémentaires sur les lots

TELECHARGER ICI LES LIENS POUR LES DOCUMENTS PDF:

Articles CARRELAGE FAIENCE  

Articles ELECTRICITE Articles FAUX PLAFOND Articles MENUISERIE Articles PLATRERIE  
Articles QUINCAILLERIE Articles REVETEMENT ET FINITION Articles SOLS SOUPLES  Articles TRAITEMENT DES DECHETS  Articles SANITAIRE  


SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE FINANCIER

III.1.1) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

Les commandes émaneront des différents établissements adhérant au groupement de services EMOP de Belfort.

Une facture comportant des codes-fournitures doit être accompagnée d’une liste donnant la signification des codes.

Le taux, l’assiette et le montant de la TVA doivent être précisés.

Une facture établie manuellement doit être arrêtée en toutes lettres et signée.

Seules seront reconnues, les fournitures livrées à partir de bon de commande, dûment signé et numéroté.

Le paiement sera effectué sur présentation de facture en double exemplaire, joint d’un RIB complet, par mandatement administratif.


SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :   ouverte au 20 novembre 2017

IV.1.2) Limites concernant les opérateurs invités à soumissionner ou à participer :  à 25 km de Belfort maximum, justifiées par Section II, paraphe II article 2.

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :  Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix   Pondération : 60.
2. valeur technique (service, réactivité aux demandes particulières, disponibilité, modalité d’enlèvement et de facturation)   Pondération : 40.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :   non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : voir II.4 Nature des lots, II.5 Informations complémentaires sur les lots.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :  13 décembre 2017, à 12:00 h

IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Français

SECTION V : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

V.1) Informations complémentaires :  Publication d'un avis d'attribution sur le site du Lycée Follereau de Belfort

V.2) Date d'envoi du présent avis : 13 novembre 2017