EMOP
REGLEMENT DE CONSULTATION
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
LYCEE RAOUL FOLLEREAU
3 RUE LOUIS MARCHAL BP 20535
90016 BELFORT CEDEX
Tél. : (+33) 3 84 90 16 00
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Coordonnées auprès desquelles des informations complémentaires peuvent être obtenues :
EMOP - LYCEE RAOUL FOLLEREAU - 3 RUE LOUIS MARCHAL BP 20535 -
90016 BELFORT CEDEX, à l'attention de M. MULLER Gilles Tél. : (+33) 3 84 90 16 18
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Adresse à laquelle les offres doivent être remises :
EMOP - LYCEE RAOUL FOLLEREAU - 3 RUE LOUIS MARCHAL BP 20535 -
90016 BELFORT CEDEX, à l'attention de M. MULLER Gilles Fax. : (+33) 3 84 90 16 42
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I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité locale
I.3) Activité principale
ENTRETIEN, CREATION ET RENOVATION DANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU TERRITOIRE DE BELFORT
I.4) Engagement du prestataire retenu :
le prestataire retenu s'engage à la demande d'un établissement adhérent à l'EMOP à garantir les mêmes conditions que celles soumissionnées, dans l'appel d'offre du LGT Follereau.
TELECHARGER ICI LA LISTE DES ETABLISSEMENTS ADHERANTS AU GROUPEMENT DE SERVICE EMOP DE BELFORT
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
MARCHE EMOP 2018
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
FOURNITURES A RECEPTION SANS LIVRAISON
II.1.3) Lots :
Division en lots : OUI
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : OUI
II.1.4) Variantes
Des variantes seront prises en considération : OUI AVEC PRECISION DE MARQUE ET CONTRETYPE
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : DEPENDANTE DE L’ACTIVITE
II.2.2) Informations sur les options :
Options : DEMANDE DE CHIFFRAGE SPECIFIQUE SELON ACTIVITE EN COURS D’ANNEE
II.2.3) Reconduction PAS DE TACITE RECONDUCTION
II.3) Durée du marché:
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
APPLIQUEE A TOUS LES LOTS
II.4) Nature des lots
1) Articles TRAITEMENT DES DECHETS
2) Articles REVETEMENT ET FINITION
3) Articles MENUISERIE
4) Articles ELECTRICITE
5) Articles CARRELAGE FAIENCE
6) Articles QUINCAILLERIE
7) Articles FAUX PLAFOND
8) Articles SOLS SOUPLES
9) Articles PLATRERIE
10) Articles SANITAIRE
II.5) Informations complémentaires sur les lots
TELECHARGER ICI LES LIENS POUR LES DOCUMENTS PDF:
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE FINANCIER
III.1.1) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Les commandes émaneront des différents établissements adhérant au groupement de services EMOP de Belfort.
Une facture comportant des codes-fournitures doit être accompagnée d’une liste donnant la signification des codes.
Le taux, l’assiette et le montant de la TVA doivent être précisés.
Une facture établie manuellement doit être arrêtée en toutes lettres et signée.
Seules seront reconnues, les fournitures livrées à partir de bon de commande, dûment signé et numéroté.
Le paiement sera effectué sur présentation de facture en double exemplaire, joint d’un RIB complet, par mandatement administratif.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure : ouverte au 22 novembre 2017
IV.1.2) Limites concernant les opérateurs invités à soumissionner ou à participer : à 25 km de Belfort maximum, justifiées par Section II, paraphe II article 2.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution : Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix Pondération : 50.
2. valeur technique (service, réactivité aux demandes particulières, disponibilité, modalité d’enlèvement et de facturation) Pondération : 50.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : voir II.4 Nature des lots, II.5 Informations complémentaires sur les lots.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 13 décembre 2017, à 12:00 h
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Français
SECTION V : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
V.1) Informations complémentaires : Publication d'un avis d'attribution sur le site du Lycée Follereau de Belfort
V.2) Date d'envoi du présent avis : 22 novembre 2017